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Ordre du jour : Conseil du 10 novembre 2025

12 Novembre 2026

Le Conseil communal se réunira en séance publique le lundi 10 novembre 2025 à 18h30.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Procès-verbal de la séance du 06 octobre 2025 ;
  2. INTRADEL– Assemblée générale Ordinaire ;
  3. AIDE– Assemblée générale Stratégique ;
  4. Convention d’occupation du terrain multisport ;
  5. Convention d’occupation du hall des sports ;
  6. Convention d’occupation des infrastructures sportives de Crisnée – Terrains de football ;
  7. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2026 ;
  8. Taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2026 ;
  9. Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers ;
  10. Taxe environnementale pour le traitement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2026 ;
  11. Taxe communale sur l‘enlèvement des déchets ménagers et assimilés par conteneur à puce – Exercice 2026 ;
  12. Taxe pour le traitement des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Exercices 2026-2031 ;
  13. Taxe de remboursement pour l’utilisation du réseau d’égouts suite à toute construction d’immeubles – Exercices 2026-2031 ;
  14. Taxe sur les secondes résidences – Exercices 2026-2031 ;
  15. Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés – Exercices 2026-2031 ;
  16. Taxe sur les établissements occupant du personnel de bar – Exercices 2026-2031 ;
  17. Taxe communale sur les dépôts de mitraille et/ou de véhicules usagés – Exercices 2026-2031 ;
  18. Taxe sur la distribution gratuite, à domicile, d’écrits et d’échantillons non adressés – Exercices 2026-2031 ;
  19. Redevance sur les exhumations – Exercices 2026-2031 ;
  20. Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium ou en cavurne– Exercices 2026-2031 ; 
  21. Règlement communal Redevance pour le broyage des déchets verts – Exercices 2026-2031 ;
  22. Règlement communal Redevance enlèvement des encombrants – Exercices 2026-2031 ;
  23. Règlement communal pour la mise à disposition du personnel communal ouvrier et du matériel - tarif – Exercices 2026-2031 ;
  24. Règlement-redevance sur le changement de prénom(s) – Exercices 2026-2031 ;
  25. Redevance sur la demande de documents administratifs – Exercices 2026-2031 ;
  26. Redevance sur l’indication d’implantation des nouvelles constructions – Exercices 2026-2031 ;
  27. Règlement – Redevance pour occupation du domaine public par le placement de commerces de denrées alimentaires à emporter et par le placement de tout autre commerce ambulant – Exercices 2026-2031 ;
  28. Règlement communal pour la location du hangar communal – Exercices 2026-2031 ;
  29. Règlement – Tarif d’occupation des salles communales – Exercices 2026-2031 ;
  30. Règlement tarif d’occupation de la Maison des Boumers – Exercices 2026-2031 ;
  31. CPAS – Première modification budgétaire 2025 ;
  32. Questions/Communications.

Crisnée

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Tél. 04/229.48.00
Fax. 04/229.48.19
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